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Les présentes conditions générales de vente ne sont applicables qu'aux produits présents dans la boutique BTP MAT SAS ainsi qu'aux particuliers et professionnels commandant dans cette boutique

Acceptation :
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Tout le site est affiché en prix ne comprenant pas la tva celle ci s'appliquant à la fin du processus de vente en fonction du lieu de livraison. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société BTP MAT SAS et son client. Elles s'appliquent notamment aux conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les clients. Elles sont applicables en France métropolitaine et pour les pays étrangers. La garantie en vigueur sur les produits est de 1 an et peut être étendue à 36 mois après souscription d'un contrat spécifique à chaque machine et en fonction de l'existence de ce service dans la marque commandée.

Non conformité du bien livré :
En cas de non conformité du bien livré par rapport à la commande, la société s'engage à y remédier ou à vous rembourser de l'ensemble des frais engagés (frais de réexpédition inclus). Vous êtes toutefois invité à prévenir le service client de BTP MAT SAS (par e-mail à contact@btpmat.fr ou téléphone au 04.72.79.36.90) dans les 10 jours qui suivent la réception du colis.

Droit de rétractation:

Conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du code de la consommation, le client dispose à compter de la livraison d'un délai de 14 jours francs pour retourner à ses frais le(s) produit(s) commandé(s) aux fins d'échange ou de remboursement. Tous les produits affichés sur BTP MAT SAS sont destinés à un usage professionnel. Seuls les produits retournés complets, dans leur emballage d'origine et en parfait état de revente seront acceptés. Les produits doivent impérativement être sur-emballés pour le transport.


Produits:
Les photographies et les textes décrivant les produits ne font pas partie du champ contractuel. Au cas où des erreurs se seraient insérées, elles ne pourraient engager la responsabilité de BTP MAT SAS. Par ailleurs, le client a toujours la possibilité de nous contacter pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés à l'adresse email de BTP MAS SAS. La plupart des produits proposés par BTP MAT à ses clients sont disponibles en stock. En cas de rupture exceptionnelle et temporaire de stocks, nous vous communiquerons les délais d'approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité sur simple demande de l'acheteur par mail ou par téléphone.

Commande:
Un accusé de réception confirmant la prise en compte de votre commande vous sera automatiquement envoyé par e-mail.BTP MAT se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige lié au règlement d'une commande antérieure. Toutes les informations formulées par le client acheteur au moment de la prise de commande engagent ce dernier. BTP MAT ne saurait donc être tenu pour responsable des conséquences induites en cas d'erreurs ayant trait au libellé des coordonnées du destinataire ou du débiteur de la commande.

Paiement:
Pour plus de renseignement sur les moyens de paiement

 

 

Controles anti-fraude à la carte bleue :

Afin d'assurer la sécurité des transactions et de répondre au souci du plus grand nombre de prévenir les fraudes en matière de vente à distance, notre partenaire Fianet effectue des contrôles aléatoires sur la passation des commandes.
Dans le cadre d'un contrôle aléatoire, Fianet  vous invite par email à transmettre des justificatifs de domicile et/ou d'identité (le but étant de s'assurer de la réalité de l'identité et de la domiciliation [par exemple une quittance EDF, une facture de téléphone, et une pièce d'identité, un Kbis pour les entreprise.]) pour la perfection de la commande).
A défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s'assurer de l'identité de l'auteur de la commande et de la réalité de la domiciliation, nous serions dans l'obligation d'annuler la commande pour garantir la sûreté des transactions en ligne.



Prix et factures:

Les prix indiqués dans la confirmation de commande par BTP MAT comprennent les prix des produits, exprimés en Euros et en vigueur au moment au moment de la consultation ainsi que les frais d'emballage et de transport. Pour les pays membres de l'Union Européenne, l'ensemble des prestations est vendu hors taxe celle ci s'appliquant à la fin du processus en fonction du lieu de livraison. Pour les pays hors de l'Union Européenne les ventes s'effectuent hors TVA. La facture est éditée par BTP MAT et est jointe aux marchandises.

 

Livraison et délais:

Plus de détails sur les conditions de livraison 

La livraison de nos produits est assurée dans tous les pays desservis par nos partenaires transporteurs. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client sur son bon de commande. Si le client est absent, un avis de passage du transporteur dans sa boîte aux lettres l'invite à prendre contact avec lui pour réorganiser ultérieurement la remise du colis, ou à le retirer au bureau de poste le plus proche. Les livraisons (d'un poids de moins de 30kg) sont réalisées dans un délai de 2 à 5 jours pour l’Europe, de 8 jours à 20 jours pour le reste du monde et pour toute commande passée avant 10 heures maximum (10:00 AM) sous réserve de disponibilité des produits. Pour la livraison de produit en affrètement aucun délai ne peut être donnés (plusieurs critères changent ce délais, notamment sur des adresse de haute montage, chantier, ou petit commune. Pour une expédition en dehors de la France métropolitaine (hors envoi en colissimo postal) le prix du transport affiché correspond au transport jusqu'en sortie du territoire français. Certains cas particuliers, notamment pour des couts de logistique aléatoire, un surcoût de transport sera supporté par le client. Ce surcout sera réglé avant l'expédition du matériel (frais de transport supplémentaire, taxes douanières, taxe pétrolière etc.) par virement bancaire. N'hésitez pas à nous contacter pour connaitre le déroulement d'une livraison en dehors de la métropole. Vous avez la possibilité de faire livrer votre commande chez un transporteur (transitaire) en France métropolitaine et bénéficier des conditions de livraison métropolitaine (franco, rapidité).

Pendant les périodes de fêtes, ou estivales veuillez prendre connaissance de fort ralentissements de livraison (surcharge trafic poste, et/ou vacances du personnel des transporteurs et fournisseurs), il est de votre responsabilité d’anticipé ces aléas de livraison, et de prendre des mesures nécessaires pour recevoir votre commande bien avant votre chantier.  Les retards éventuels ne sauraient donner droit à l'acheteur de solliciter des dommages et intérêts a BTP MAT. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur. Il convient de considérer comme cas de force majeure déchargeant la société BTP MAT de son obligation de livrer: la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné ou de toute autre cause qui échappe au contrôle du vendeur. Les marchandises voyagent assurées dans certains cas ou pour certaines destinations (territoires d'outre mer & département d'outre mer). Le client est tenu de vérifier attentivement ses colis à l'arrivée lors de la livraison. Il dispose d'un délai de 48 heures afin d'effectuer d'éventuelles réserves précises auprès du transporteur si un produit manque ou a subi une dégradation.

Le délai de livraison affiché sur nos produits est donné à titre indicatif; il s'agit d'une estimation moyenne constatée en France métropolitaine. Ce délai peut varier en fonction du stock. Il vous incombe de vous renseigner par mail (contact@btpmat.fr), par téléphone, par fax, ou encore par courrier de connaitre l'état du stock du ou des produits en question, si vous avez besoin d'un impératif de livraison. Cependant, BTP MAT SAS ne peut être tenu pour responsable en cas de retard, rupture, aléas sur livraison ou toute autre situation entrainant des retards de chantiers, de travaux ou autres désagréments.

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